La demande est effectuée pour un renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière de calcaire sans extension surfacique. Ainsi, l’emprise de la carrière restera exactement la même. Une demande d’approfondissement est ... Proposition de l’exploitant

Rapport d’expertise : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires de haute terrasse sur la commune de Bardouville (Seine-Maritime)

Accueil > Politiques publiques > Environnement, risques naturels et technologiques > Avis de l’Autorité Environnementale > Historique des avis des années précédentes > Pour 2010 > Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de grès quartzite sur le territoire des communes de BREMOY et JURQUES

Une autorisation de carrière est délivrée par le préfet en application des articles L512-1 et suivants du code de l’env. Un avis est inséré, par les soins du préfet et aux frais de l’exploitant, dans deux journaux locaux ou régionaux diffusés dans tout le département ou tous les départements intéressés.

Vous envisagez d’ouvrir ou d’étendre une carrière souterraine ou à ciel ouvert. L’INERIS vous accompagne dans l’élaboration totale ou partielle de votre Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter (DDAE) attendu par l’Administration selon la réglementation ICPE.

ICPE - Arrêté préfectoral transférant l'autorisation d'exploiter une carrière à Nespouls à la société SARL LES PIERRES DU CAUSSE ICPE - Arrêté préfectoral complémentaire délivré à la société BLEDINA encadrant les modifications techniques apportéesà l'une de ses chaudières et actant sa proposition de programme d'action RSDE ...

d’autorisation d’exploiter une carrière de sables à ciel ouvert à Licourt présentée par la société LES SABLIERES DU SANTERRE. Il reprend les caractéristiques de la demande et évoque très brièvement les divers impacts engendrés par le projet.

« L’autorisation d’exploitation (extraction et remise en état) de la carrière, initialement autorisée pour une durée de 15 années, soit jusqu’au 13 février 2017 est …

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière – Etude d’impact PROVENCALE SA - Lieux-dits « Viaube et Savoie » et « Garustière et Pérède » - Commune de Pouzilhac (30)

cette exploitation de carrière et de l'étendre sur une parcelle située sur son côté Ouest. Le renouvellement d'autorisation porte uniquement sur les parcelles 366 à 372 et 374-375 du lieu-dit " Haut-Coste Canet ", le lieu-dit " Pendant de la Tour " n'étant plus concerné.

Les terrains de la future carrière sont situés à une dizaine de kilomètres du centre de DOUAI, en bordure de la RD 135, au Sud-Ouest du bourg de ROUCOURT. Durant l'exploitation, l'entrée des camions se fera par le Nord-Est des terrains, par la RD 135

Une enquête publique, relative à l’ouverture d’une carrière de basalte sur la commune de MOINDOU pour un volume de 2 762 610 m3 sur 10 ans, par la société ENTREPRISE MENAOUER, est ouverte pour une durée de 17 jours à compter du mercredi 19 octobre 2016 pour être clôturée le …

d’exploiter (superficie de 23 ha 16a dont environ 10 ha exploitables) ainsi qu’une demande d’extension (superficie de 2,35 ha) d’une carrière de calcaire et de dolomie pour une durée de …

Nous avons besoin d'un(une) (le nom du poste) et (le nom du poste) avec minimum trois ans d’expérience de travail au (pays) avec (dans le domaine). Nous sommes persuadés que vous trouverez cette nouvelle carrière passionnante et enrichissante.

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière de tufs calcaires – Les Abymes – version 5 Partie III – Etude d’impact Carrière de Papin Étude d’impact, page III - 11 2 OCCUPATION DE LA ZONE CONCERNÉE 2.1 Parcelles occupées

Depuis le 1 er mars 2017, l’exploitation d’une carrière relève du régime de l'autorisation environnementale. D’autres autorisations peuvent s’avérer nécessaires, au titre du code minier, avant ou pendant l’exploitation. Les démarches en amont.

Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires Résumés Non Techniques. Echelle au 1 / 7 500 0 m 75 m 300 m 145 146 Périmètre du projet de carrière Parcelle concernée par le projet Légende : 145 GéoPlusEnvironnement + Figure 2 Plan cadastral

Dossier de demande de prolongation d’autorisation d’exploiter une carrière PIGEON GRANULATS CENTRE ÎLE-DE-FRANCE – Lieu-dit « les Mézières » – étude d’impact . Dossier de demande de prolongation d’autorisation d’exploiter une carrière

renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière et ses installations annexes sur le territoire de la commune de LIVERNON (46). Généralités, actions préliminaires, déroulement, observations.

d'autorisation d'exploiter une carrière de sables siliceux et kaoliniques (renouvellement et extension en profondeur) sur le territoire de la commune d’HOSTUN aux Lieux-dits les "merles', "Tampards', La Fournache" et "Jouclas" présentée par la société SIBELCO-France.

1 ARRETE PREFECTORAL PORTANT MUTATION D UNE AUTORISATION D EXPLOITER UNE CARRIERE S.A.S. SOCIETE DES CARRIERES DE BOURGOGNE (S.C.B.) Commune de BUFFON LE PREFET de la Région BOURGOGNE, ... 2 - SUR proposition du Secrétaire Général de …

Demande d’autorisation unique pour l’exploitation d’une carrière ... Sur proposition de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ... Une précédente autorisation d’exploiter lui a déjà été accordée par arrêté préfectoral, délivré le 19

SOCIETE DE CONCASSAGE ET PREFABRICATION LA REUNION - SAINT-PIERRE (974) Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires Etude de Dangers GéoPlusEnvironnement R16032503 3

d’exploiter une carrière de roches calcaires et une installation de traitement de matériaux sur la commune de Cornillon-sur-l’Oule aux lieux-dits Garigaud et Les Blaches présentée par l’entreprise Brun Travaux Publics (26510 Sahune).

CBA Le Plan de Vitrolles 05 110 Vitrolles Tél. 04.92.54.21.33 v°1.0 Mai 2012 CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière

d’exploiter une carrière d’éboulis calcaires et une installation de traitement des matériaux associée ainsi qu’une installation de recyclage aux lieux-dits: « Sur le Carait », « Vignes du Grand Dorait » et « la Craz » Situation de la carrière dans l’environnement.

Enquête publique en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de craie (renouvellement), une installation mobile de concassage-criblage des matériaux et le stockage associé, ainsi qu’une installation de transit, regroupement ou tri de

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière GRAVALOIRE CARRIERES – Carrière de la Vallée – étude d’impact Indice 3 P. 150 sur 212 GRAVALOIRE CARRIERES*LCBTP On constate que les chiffres de proportion du trafic lié à la carrière resteront faibles sur la RD 33 et la RD 178.

Autorisation d'exploiter une carrière – Suffisance des prescriptions relatives aux eaux d'exhaure (OUI) – Décision dans le domaine de l'eau (NON) – Obligation de compatibilité avec le SDAGE (NON)

L’autorisation d’exploiter une carrière est soumise aux règles contenues dans le schéma départemental des carrières selon l’article L. 212-1 du code de l’environnement. Le Conseil d ...

VINCI Construction Terrassement Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de calcaires sur la commune de Nully (52) Dossier n° 13/AE10/42-3 – Avril 2017 170 ANNEXE 11

L’enquête publique porte sur la demande d'autorisation d'exploiter une carrière de calcaire et de sablon sur le territoire de la commune de Berthecourt au lieu-dit "Garenne de Parisis-Fontaine", pour une durée d'exploitation de 25 ans.